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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 30 juin 2022, à 19h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mai 2022,

  • Décisions du maire,
  • Budget annexe « Chauffage Beaupréau » : décision modificative n°1,
  • Budget annexe « Chauffage Beaupréau » : tarifs aux usagers au 01/07/2022 et au 01/01/2023,
  • Subvention exceptionnelle de fonctionnement et d’investissement du Budget Principal au budget annexe « Chauffage Beaupréau »,
  • Subvention d’investissement 2022 : panneaux photovoltaïques et ombrières,
  • Subventions aux associations,
  • Subvention 2022 au Centre Social Evre et Mauges,
  • Subvention exceptionnelle 2022 au Centre Social Evre et Mauges,
  • Demande de subvention au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements locaux pour la liaison douce entre le rond-point de l’Anjou et celui des Mauges à Beaupréau,
  • Budget Principal : admission en pertes sur créances irrécouvrables,
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  • Création d’emplois permanents et précisions sur le recours aux contractuels sur emplois permanents,
  • Régime indemnitaire des policiers et professeurs de musique municipaux,
  • Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°50,
  • Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°54,
  • Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau – îlots B et C : cession au profit de Sèvre Loire Habitat,
  • Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : vente du lot n°1,
  • Cession de terrain au lieudit La Touche à Villedieu-la-Blouère,
  • Cession de deux parcelles avenue de l’Europe à Beaupréau,
  • Cession d’une parcelle 3 rue Mont-de-Vie à Beaupréau à l’euro au profit de Sèvre Loire Habitat – extension résidence Habitat Jeunes, 
  • Désaffectation et déclassement parcelle Les Ragonnières à Beaupréau,
  • Acquisition d’une impasse privée pour le projet du futur lotissement du Cormier à La Chapelle-du-Genêt,
  • OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades,
  • OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers,
  • Résidence du Parc à Jallais : convention avec Maine-et-Loire Habitat et la SCIC Gambetta pour le transfert de gestion des biens,
  • Résidence du Parc à Jallais : convention avec Maine-et-Loire Habitat pour la gérance des logements,
  • Avis du conseil municipal pour la régularisation d’un élevage de vaches laitières du Gaec Nouvel Horizon à Saint-Germain-sur-Moine,
  • Avis du conseil municipal pour le projet de diversification du gisement et augmentation de capacité de l’unité de méthanisation Méthabates au Mesnil-en-Vallée,
  • Tombes « à perpétuité » affectées à la commune,
  • SIEML : travaux d’extension sur le réseau d’éclairage public rue André Chiron à Beaupréau,
  • SIEML : travaux d’extension et de réparation sur le réseau d’éclairage public,
  • Marché de restauration scolaire de Beaupréau-en-Mauges,
  • Avenant au groupement de commandes pour la location et la maintenance de systèmes d’impression et de reprographie avec la commune de Montrevault-sur-Evre,
  • Projet d’implantation d’un pôle culturel au sein de l’église Saint-Martin à Beaupréau,
  • Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 25 août 2022
jeudi 29 septembre 2022
jeudi 27 octobre 2022
jeudi 24 novembre 2022
jeudi 15 décembre 2022

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