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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 27 janiver 2022, à 20h

Salle de l'Expression
Place du Cardinal Luçon – La Jubaudière

49510 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

 En raison de l'installation du centre de vaccination à la salle de La Prée à Beaupréau, le conseil municipal se tiendra à la salle de l'Expression à La Jubaudière.

Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

Exceptionnellement, le conseil municipal du 27 janvier ne sera pas retransmis en vidéo. Merci pour votre compréhension.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2021,

  1. Décisions du maire,
  2. Indemnités de fonction des élus municipaux : modification,
  3. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes,
  4. Rapport d’Orientations Budgétaires 2022,
  5. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux d’amélioration énergétique et de mise aux normes de la Maison Commune des Loisirs à Andrezé,
  6. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie du complexe du Prieuré à Jallais,
  7. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’implantation de deux plateaux sportifs à Jallais et à La Jubaudière,
  8. Régime indemnitaire des agents communaux : modification,
  9. Débat sur la protection sociale complémentaire des agents publics,
  10. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  11. Tableau des emplois permanents : modification,
  12. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : fixation du prix de vente des terrains,
  13. Concession places de stationnement parking de la Promenade à Beaupréau,
  14. Acquisition de terrains au lieudit Sainte-Anne à La Jubaudière,
  15. Demande de participation élèves : commune de Sèvremoine,
  16. Autorisation pour la construction et l’exploitation de canalisations gaz souterraines sur les propriétés privées de La Chapelle-du-Genêt,
  17. Convention de servitudes au profit d’ENEDIS : commune déléguée d’Andrezé,
  18. Convention tripartite : effacement des réseaux rue du Commerce à Andrezé,
  19. Convention tripartite : effacement des réseaux rue de la Loire et rue des Jonquilles à Gesté,
  20. Convention tripartite : effacement des réseaux rue Abbé Gautier à La Jubaudière,
  21. Adoption de la charte citoyenne pour les instances liées à la participation citoyenne,
  22. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

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