Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 28 octobre 2021, à 19h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

Pour faciliter l’accès à l’information et aux débats, les habitants ont la possibilité de suivre en direct le conseil municipal depuis les supports numériques de la commune : consulter l'actualité dédiée.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2021,

  1. Décisions et arrêtés du maire,
  2. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Mauges Communauté sur les exercices 2016 et suivants,
  3. Budget « Chauffage Andrezé » : décision modificative n°2,
  4. Demande de subvention au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements communaux pour l’extension du skate parc à Beaupréau,
  5. Salon des Arts 2021 à Jallais : Prix de la Ville,
  6. Acquisition terrain pour création liaison douce entre La Chapelle-du-Genêt et Beaupréau : parcelles section 72 A numéros 388 et 1223,
  7. Acquisition terrain pour création liaison douce entre La Chapelle-du-Genêt et Beaupréau : parcelles section 72 A numéros 389 et 391,
  8. Acquisition terrain pour création liaison douce entre La Chapelle-du-Genêt et Beaupréau : parcelles section 72 AC numéros 9 et 55,
  9. Acquisition terrain site de La Marchaiserie au Pin-en-Mauges,
  10. Acquisition terrain rue du Faubourg Gourdon à Beaupréau : parcelle section 23 AN n° 488,
  11. Acquisition terrain rue du Faubourg Gourdon à Beaupréau : parcelle section 23 AN n°128,
  12. Acquisition terrain chemin de la Pinarderie à La Poitevinière : création d’une voie d’accès et liaison douce,
  13. Acquisition terrain au lieu-dit Le Sahara à Andrezé : parcelle section 06 AB 384,
  14. Acquisition terrain au lieu-dit Le Sahara à Andrezé : parcelle section 06 AB 060,
  15. Cession terrain La Gautrèche à La Jubaudière,
  16. Cession terrain rue des Pays Bas à Saint-Philbert-en-Mauges,
  17. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°3,
  18. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°18,
  19. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°60,
  20. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : vente du lot n°65,
  21. Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°9,
  22. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°7,
  23. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°22,
  24. Concession places de stationnement parking rue de la Lime à Beaupréau,
  25. Désaffectation et déclassement de l’ancien Hôtel de la Promenade à Beaupréau,
  26. Installations classées – projet d’activité de traitement de déchets à Saint-Pierre-Montlimart : avis du conseil municipal,
  27. Application du droit des sols : convention à conclure avec Mauges Communauté,
  28. PEDT – Plan Mercredi,
  29. Convention cadre relative au projet GR de Pays « Accompagnement dans la création d’un GR de Pays au bord de l’Evre »,
  30. Convention pluriannuelle d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou : avenant n°1,
  31. Convention pluriannuelle d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou – Atlas de la biodiversité communale,
  32. SIEML : travaux d’effacement et de réparation sur le réseau d’éclairage public,
  33. Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’ALiA,
  34. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

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