Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 28 janvier 2021, à 18h30
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2020,

  1. Décisions du maire,
  2. Modification du règlement des astreintes des agents de Beaupréau-en-Mauges,
  3. Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité,
  4. Tableau des emplois : modification,
  5. Mise à disposition d’une agente communale,
  6. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes,
  7. Prise en charge des frais de garde des élus municipaux,
  8. Indemnités de fonction des élus municipaux : modification,
  9. Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°54,
  10. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°44,
  11. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°59,
  12. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°13,
  13. Lotissement La Sanguèze, partie Ouest, à Villedieu-la-Blouère : vente du lot n°36,
  14. Cession fond de jardin, lot n°26, lotissement Le Gazeau à La Poitevinière,
  15. Cession fond de jardin, lot n°27, lotissement Le Gazeau à La Poitevinière,
  16. Cession lot n°29 – construction de 4 logements sociaux – lotissement Le Gazeau à La Poitevinière,
  17. Cession d’un délaissé de voirie rue d’Anjou à Gesté,
  18. Vente d’une maison située 6 rue Philippe Gallet à Jallais,
  19. Convention à intervenir avec la SICAP PROCIVIS,
  20. Convention sur le service d’application du droit des sols avec les communes membres de Mauges Communauté : avenant n°2 de prolongation,
  21. Appel à projet « Fonds Local d’Accompagnement Accessibilité Enfants en situation de Handicap » pour 2021,
  22. Désignation de membres à la commission d’appel d’offres pour un groupement de commandes pour le choix d’un délégué à la protection des données,
  23. Lancement de la procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans les cimetières,
  24. Adhésion à l’association « Empreintes citoyennes »,
  25. Questions diverses.

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Dates des prochains conseils municipaux : 

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