Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 27 juin 2024, à 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 mai 2024,

1. Décisions du maire,
2. Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement de parkings sur le secteur de La Loge avec Mauges Communauté,
3. Subventions aux associations,
4. Budget annexe Chaufferies : décision modificative n°2,
5. Mise à disposition d’un agent communal,
6. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
7. Tableau des emplois : modifications,
8. Acquisition de parcelles situées quartier du Four à Ban à Jallais : élargissement emprise voirie,
9. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°55,
10. Cession du bien situé 2 rue Mont-de-Vie à Beaupréau,
11. Rattachement parcelle rue des Champs au lot A12 du lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt,
12. Organisation enquête publique pour la désaffectation et le déclassement de diverses parties de voies communales, de divers biens dépendant du domaine public et pour la désaffectation avant cession de portions de chemins ruraux,
13. Désaffectation et décision d’aliénation portion du chemin rural de l’Aulnay Boisseau au lieudit « L’Aulnay Boisseau Â» à Beaupréau après enquête publique,
14. Désaffectation et décision d’aliénation portion du chemin rural de la Grande Boitauderie au lieudit « La Grande Boitauderie Â» à Beaupréau après enquête publique,
15. Dénomination de plusieurs voies au lotissement La Déchaisière à Gesté,
16. Site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère : demande de subvention pour la renaturation du site,
17. Site de La Déchaisière à Gesté : Compte Rendu d’Activités à la Collectivité 2023 – C.R.A.C. et avenant n°1 au traité de concession d’aménagement,
18. Site de La Rose des Vents à Jallais : Compte Rendu d’Activités à la Collectivité 2023 – C.R.A.C.,
19. OPAH-RU : attribution de subventions,
20. Groupement de commandes marché de fournitures et de pose d’équipement de stationnement vélo : convention de partenariat entre le Département et Beaupréau-en-Mauges,
21. SIEML : travaux d’extension sur les réseaux du lotissement de La Déchaisière,
22. Participation aux frais de scolarité de deux élèves inscrits dans deux établissements scolaires de Cholet pour l’année scolaire 2023/2024,
23. Participation aux frais de scolarité d’un élève inscrit dans un établissement scolaire de Montrevault-sur-Evre pour l’année scolaire 2023/2024,
24. Convention de prestation artistique,
25. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet Â» - La Poitevinière - section 243B numéros 872-873-874-871-159,
26. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet Â» - La Poitevinière - section 243B numéros 343-354,
27. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet Â» - La Poitevinière - section 243B numéros 325-326-327-567-568-645,
28. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet Â» - La Poitevinière - section 243B numéros 881-884-883-882,
29. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet Â» - La Poitevinière - section 243B numéros 877-878-879,
30. Inscription PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) portion du sentier « Au fil de l’Evre Â»,
31. Conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels entre la commune de Beaupréau-en-Mauges et la société SAEML Mauges Energies en vue de l’installation et l’exploitation de plusieurs centrales photovoltaïques sur parkings relevant du domaine public de la collectivité,
32. Avenants aux lots n°1, n°4, n°5, n°6, n°7, n°10 et n°11 du marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère,
33. Avenants aux lots n°5, n°7 et n°10 du marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé,
34. Avenants aux lots n°2, n°3 et n°7 du marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
35. Convention de délégation entre le Département de Maine-et-Loire et la commune de Beaupréau-en-Mauges : transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet de construction d’un collège et l’aménagement de ses voiries d’accès,
36. Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de l’extension de l’entreprise Chauvat Portes située dans la ZAE Evre et Loire à Beaupréau, 
37. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 29 août
jeudi 26 septembre
jeudi 31 octobre
jeudi 5 décembre