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Actes de l'exécutif

Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges : 

2023 :

pdf07/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de voirie portant permis de stationnement rue Chantemerle du 22 au 23 août 2023, commune déléguée de Jallais
pdf07/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue Chantemerle et rue Turpin de Crissé, commune déléguée de Jallais
pdf10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation sur la voie communale n°212 le dimanche 27 septembre 2023, commune déléguée de Jallais
pdf10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des journées du patrimoine, commune déléguée de Jallais
pdf10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du thé dansant le 26 septembre, commune déléguée de Jallais
pdf10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du thé dansant le 24 octobre, commune déléguée de Jallais
pdf10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la randonnée Octobre Rose, commune déléguée de Jallais
pdf14/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES -  arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de pétanque le 2 septembre, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt
pdf14/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation stationnement interdit sur le parking de la Loge et de l'Hôtel de Ville le samedi 2 et dimanche 3 septembre, commune déléguée de Beaupréau
pdf17/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES -  arrêté de voirie portant sur le stationnement rue de Vrennes et rue des Mauges, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt
pdf30/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le dimanche 8 octobre 2023 à l'occasion des Foulées des Coteaux de l'Èvre, commune déléguée de Beaupréau
pdf30/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - coût horaire de facturation des agents communaux

pdf01/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation allée Jean Monnet le dimanche 10 septembre, commune déléguée de Beaupréau
pdf01/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - avenant n°1 au mandat d'études préalables conclu avec Alter Public pour l'aménagement du site de la Méranderie à Villedieu-la-Blouère
pdf06/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interdiction d'emprunter le sentier pédestre le long du Bois de la Feuillée et du Bois des Landes le dimanche 10 septembre de 8h à 11h à l'occasion d'une battue, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf07/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux d'aménagement de voirie de la rue des deux croix, commune déléguée de La Poitevinière
pdf08/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de lutte contre les chenilles processionnaires
pdf11/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 21 octobre à l'occasion d'une soirée dansante, commune déléguée d'Andrezé
pdf12/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 28 octobre à l'occasion d'un concours de belote, commune déléguée d'Andrezé
pdf13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'cccasion d'un concours de belote le 29 septembre, commune déléguée de Jallais
pdf13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du gala de gym le 14 octobre, commune déléguée de Jallais
pdf13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du marché de Noël le 1er décembre, commune déléguée de Jallais
pdf13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une disco, commune déléguée de Jallais
pdf14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une rencontre Inter-Clocher, commune déléguée de Jallais
pdf14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux de finition de voirie du lotissement "La Dube 2" sur la commune déléguée de Beaupréau
pdf14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue du bon souvenir, commune déléguée de Gesté
pdf14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement rue du bon souvenir, commune déléguée de Gesté
pdf15/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 23 septembre à l'occasion du forum des associations, commune déléguée d'Andrezé
pdf15/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le 24 septembre à l'occasion d'un course de cycliste organisée par le BVS, commune déléguée de Beaupréau
pdf19/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés
pdf20/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux de réfection des toitures de la Maison de l'Enfance sur la commune déléguée de Jallais
pdf20/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux de mise en accessibilité PMR AD'AP multisites
pdf20/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement et d'occupation du parking Route de Saint Germain en vue de l'organisation des entrainements de roller, commune déléguée de Gesté
pdf22/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation, interdiction de stationnement pour déménagement du 27 au 31 rue Saint Martin, commune déléguée de Beaupréau
pdf25/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une bourse aux jouets, commune déléguée de Gesté
pdf28/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement pour l'installation d'échafaudage pour des travaux de ravalement de façade, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt

 2021 :
pdf11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
pdf16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
pdf15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin

2019 :
pdf19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
pdf25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières

2018 :
pdf20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
pdf09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
pdf23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
pdf24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
pdf12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
pdf27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
pdf24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
pdf08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons

2017 :
pdf27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation

pdf04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux

Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires : 

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